Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMAT GUIDE DE LA RESISTANCE AU FEU
PROMAT GMBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1205344
Date de dépôt :
12/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2022
PROMAT GUIDE DE LA RESISTANCE AU FEU de PROMAT GMBH

Présentation de la marque PROMAT GUIDE DE LA RESISTANCE AU FEU

Déposée le 12 mai 1982 par la société étrangère PROMAT GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMAT GUIDE DE LA RESISTANCE AU FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PROMAT GMBH domicilié(e) Scheifenkamp 16, PO BOX 1564, D 40878 RATINGEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Olivier de BAECQUE, Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

La marque PROMAT GUIDE DE LA RESISTANCE AU FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROMAT GUIDE DE LA RESISTANCE AU FEU est expirée depuis le 12 mai 2022.

PROMAT GMBH a également déposé les autres marques suivantes : Promajoint , POINT-FEUX PROMAT , PROMAPAN , Promamix , PROMACOL , Promacolor


PROMAT GMBH, Société de droit allemand - Scheifenkamp 16, PO BOX 1564, D 40878 RATINGEN - Allemagne


Olivier de BAECQUE, Avocat à la Cour - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2003955 - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2211926 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°182202 - Publication au BOPI 1995-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486768 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14

Inscription le 23 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°785811 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Inscription le 11 septembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°794960 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11

Articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;matériel d'instruction ou d'enseignement.Publicité et affaires; publication et diffusion de documents publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).